Journée d’étude « La dérogation, le droit et le travail ( 19e-21e siècles) »

Le Comité d’histoire des administration chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP) organise une journée d’étude sur le thème « La dérogation, le droit et le travail ( 19e-21e siècles) »

Vendredi 21 septembre 2018

Salle Marcelle Henry 1 et 2

Tour Mirabeau

39-43 Quai André Citroën

75015  Paris

 

Coordinateur : Jérôme PELISSE, professeur de sociologie, Sciences Po Paris.

 

Comité d’organisation : Patrick FRIDENSON (directeur d’étude émérite , EHESS) ; Agnès JEANNET, présidente du CHATEFP ; Jean-Pierre LE CROM (directeur de recherche CNRS, Université de Nantes) ; Laure  MACHU (maîtresse de conférences en histoire, Université Paris Nanterre) ; Catherine  OMNES  (professeure d’histoire émérite, Université Versailles Saint-Quentin en Yvelines) ; Jérôme PELISSE (professeur de sociologie, Sciences Po Paris) ; Cyril WOLMARK (Professeur de droit, Université Paris Nanterre).

 

Programme :

 

9h-9h10 : accueil

9h10-9h30 : Introduction de la journée : Yves Struillou (directeur général du travail, Ministère du travail)

9h30-10h45 : Fabriquer les dérogations  – présidence : Agnès Jeannet ; discutant : Patrick Fridenson

Le Comité des Houillères (1901-1913) et les dérogations, significations et usages – Aurélie Philippe (doctorante en histoire, Université Paris 13)

L’Etat et la dérogation : l’application de la loi sur la journée de huit heures – Laure Machu (Maîtresse de conférences en histoire, Université Paris Nanterre)

10h45-11h : pause

11h-12h15 : Interpréter les dérogations – présidence : Agnès Jeannet ; discutant : Patrick Fridenson

Droit, non droit et dérogation dans le cinéma français – Samuel Zarka (doctorant en sociologie, CNAM)

Parler de dérogation a-t-il encore un sens ? – Alexandre Fabre (professeur de droit, Université d’Artois)

 

12h15-13h45 : repas (sur place)

 

13h45 – 15h30 : Quand la dérogation devient la règle – présidence : Catherine Omnès ; discutant : Jean-Pierre Le Crom

De la délégation unique du personnel (DUP) au comité social et économique (CSE) : quand la dérogation devient la règle – Mathilde Caron (MCF en Droit privé, Université de Lille)

La règle et la gestion. Contextes et usages de la dérogation des 12 heures de travail à l’hôpital public – Fanny Vincent (postdoctorante en sociologie, CREAPT – CEET/CNAM)

D’une pratique d’entreprise à un droit à dérogation : le cas des avenants temporaires  des contrats à temps partiel – Dominique Roux-Rossi (professeure de droit, CNAM)

15h30-15h45 : pause

15h45 – 16h45 : Controverse : la dérogation dans les réformes récentes – débat animé par Jérôme Pélisse

Débat avec Annette Jobert (directrice de recherche CNRS émérite, IDHES, membre de la Commission Combrexelles en 2015) et Cyril Wolmark (professeur de droit, Université Paris Nanterre)

16h45-17h : Synthèse et fin de la journée – Jérôme Pélisse

 

Inscription gratuite et obligatoire : comite.histoire@travail.gouv.fr


blaszkiewicz

Doctorante en histoire contemporaine au CHS des mondes contemporains (Paris 1 - Panthéon Sorbonne)

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